Legal notice
1 - Éditeur du site
Le site ironback.fr est édité par :
- Axel BURON
- Micro-entrepreneur
- Adresse : 41 rue de l’écluse, 78110 Le Vésinet, France
- SIRET : 51326780700040
- TVA intracommunautaire : FR19513267807
- Email : hello@ironback.fr
2 - Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Axel BURON
3 - Hébergement
Le site est hébergé par Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Site web : https://www.shopify.com
4 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site ironback.fr, incluant notamment les textes, visuels, photographies, vidéos, graphismes, logo, identité visuelle, design des produits, structure et code, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’Éditeur, sauf mention contraire.
La marque IRON BACK, ainsi que ses éléments distinctifs, font l’objet de dépôts auprès de l’INPI :
Marque verbale : n° 4878105
Marque figurative (logo) : n° 4878106
Ces dépôts confèrent à leur titulaire un droit exclusif d’exploitation sur les territoires concernés pour les classes visées.
Sont notamment protégés :
- le nom IRON BACK
- le logo (gorille stylisé)
- les éléments graphiques et visuels de la marque
- les visuels produits et photographies
- les éléments de design distinctifs des produits, incluant notamment le patch rubber, les choix esthétiques et l’identité visuelle associée
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Sont notamment interdits :
- l’utilisation du nom ou du logo à des fins commerciales ou promotionnelles
- la reproduction ou réutilisation des visuels produits (y compris sur des marketplaces ou réseaux sociaux)
- la copie des éléments de design ou d’identité visuelle
- toute pratique de parasitisme ou de concurrence déloyale visant à tirer profit de la notoriété de la marque
Toute violation pourra faire l’objet de poursuites sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du droit de la concurrence déloyale.
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